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Le site http://www.stx-france.com/ (le « Site ») est exploité par la société Caval Concept, société à responsabilité limitée au capital de 8.000 euros, inscrite au RCS de Versailles sous le numéro B 492 602 446, dont le siège social est situé 16, rue Fresnel, 78310 Coignieres – France et dont le numéro SIREN est le 492602446 00014.

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Joël Charton, Directeur Général.

L’hébergement du Site est assuré par ALTEO.

Contenu du Site

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Limites du Site

L’accès au Site est susceptible d’être entravé par des facteurs ou éléments échappant au contrôle de Caval Concept, notamment les liaisons de transmission et de télécommunication entre le Site et l’Utilisateur, entre différentes parties du réseau et le Site et d’autres systèmes et réseaux. L’Utilisateur reconnaît en outre que certaines des informations, les logiciels par exemple, sont fournies à Caval Concept par des tierces parties, et qu’aucune garantie de quelque nature que ce soit n’est donnée en ce qui les concerne.

Limitation de responsabilité

Le contenu du Site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce Site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. L’Utilisateur du site procédera donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, Caval Concept ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’Utilisateur à la suite de la consultation des informations contenues dans ce Site.

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Comportement de l’Utilisateur

L’utilisation du Site est réservée à un usage personnel et privé. Par conséquent, l’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site:

(a) à des fins illicites ;

(b) de telle façon que la navigation sur le Site soit interrompue, dégradée ou rendue moins efficace, ou qu’une fonction de celui-ci soit d’une quelconque manière affectée ;

(c) d’une manière susceptible d’endommager ou de perturber l’ordinateur d’un autre Utilisateur ;

(d) pour la transmission, le téléchargement ou le postage de virus informatiques, ou de fichiers ou programmes nocifs ou délétères ;

(e) pour transmettre, télécharger ou poster des matériels diffamatoires, offensants, racistes, vulgaires, diffamatoires, obscènes ou menaçants, ou d’une manière susceptible de provoquer des nuisances, des perturbations ou une anxiété inutile ;

(f) pour menacer, harceler, abuser ou insulter par ailleurs d’autres Utilisateurs, ou pour recueillir ou stocker des données personnelles concernant d’autres Utilisateurs ;

(g) d’une manière constituant une violation des droits d’un tiers (notamment des droits d’auteur ou du droit au respect de la vie privée);

(i) pour créer une fausse identité dans le but de tromper autrui sur l’identité de l’envoyeur ou l’origine d’un message, notamment en se faisant passer pour un employé ou agent de Caval Concept ou un autre Utilisateur du Site;

(j) pour transmettre, poster ou mettre autrement à disposition des matériels publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, des « junk mails », des « spams », des « chaînes », des « pyramides » ou autres messages duplicatifs ou non sollicités.

Indemnisation

L’Utilisateur devra indemniser pleinement et dégager Caval Concept de toute responsabilité en cas de réclamations, responsabilités, dommages, frais et dépens découlant d’une violation des présentes, de l’utilisation des informations ou du Site par l’Utilisateur. L’Utilisateur reconnaît que Caval Concept dispose d’un contrôle limité sur la nature ou le contenu des informations ou des programmes transmis ou reçus par lui-même ou par d’autres Utilisateurs via le Site, et que Caval Concept ne peut en aucune façon vérifier l’usage fait du Site. L’Utilisateur s’engage à indemniser pleinement Caval Concept en cas de réclamations ou de poursuites en justice qu’une autre personne intente contre Caval Concept ou dont elle la menace du fait de l’utilisation qu’il fait du Site.

Loi informatique, fichiers et libertés

Tout Utilisateur du Site de Caval Concept est tenu de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Les visiteurs doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout visiteur peut exercer ce droit en adressant un courrier à Caval Concept 16, rue Fresnel – 78 310 Coignières – FRANCE.

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La marque STX France figurant sur le Site est une marque déposée, propriété de STX dont Caval Concept est dépositaire.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation expresse de Caval Concept est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l’adresse électronique suivante info@stx-france.com.

Réalisation

Le site a été réalisé par l’agence web Equi.Expert un service proposé par la société Equirodi SAS éditrice du site d’annonces chevaux Equirodi et du comparateur de prix pour le matériel d’équitation Equishopping.